Météo

dimanche 19 novembre

T°: -1° / 8°

Air: 4 / 10

Aujourd'hui: 18/11/2017 - Indice ATMO du Bassin Genevois Français - Indice: 4 / 10
Particule PM10: - Dioxyde de soufre: - Dioxyde d'azote: - Ozone:
Prévisions: 19/11/2017
Indice: 4 / 10
Source d'information:
http://www.air-rhonealpes.fr

Démarches administratives

Accueil Annemasse Mémoire et Histoire Patrimoine écrit Les fonds des Archives municipales

Les fonds des Archives municipales

Les archives sont regroupées par fonds (ensemble de documents produits par un organisme, une administration, une entreprise, un particulier). On doit respecter leur intégralité.
Les archives sont classées suivant un plan de classement national adapté aux communes. Ce plan se divise en séries thématiques, symbolisées par une lettre de l’alphabet.

 

  • Archives anciennes

Antérieures à 1792 cotées en double lettre de AA à II, ne concernent pas la ville d’Annemasse.

 

  • Archives modernes

1792-1982

A - Actes de l’administration centrale (application/pdf 88,51 kB)
B - Actes de l’administration départementale (application/pdf 78,50 kB)
C - Bibliothèque administrative (application/pdf 75,62 kB)
D - Administration générale (application/pdf 75,78 kB)
E - État-civil (application/pdf 85,04 kB)
F - Population, commerce, industrie, agriculture
G - Cadastre, impositions
H - Affaires militaires
I ou J - Police, hygiène publique, justice
K - Élections
L - Finances locales
M - Bâtiments communaux
N - Biens communaux
O - Travaux publics, voirie, réseaux
P - Cultes
Q - Assistance, prévoyance et actions sociales
R - Affaires scolaires, instructions, loisirs
S - Personnel communal
T - Urbanisme
Z - Fonds privés
Fi - Documents figurés (application/pdf 117,52 kB) ( photos, plans, affiches, cartes postales )

 

  • Archives contemporaines

A compter de 1983

W - Archives classées en continu (application/pdf 51,25 kB)

Communauté

Contact

Mairie d'Annemasse

BP 530

74107 ANNEMASSE cedex

Tel: 04 50 95 07 00