Flash Info
Résultats 1 à 8 sur 8 au total
fournir sont : La pièce d'identité du représentant légal Le livret de famille ou l’extrait d’acte de naissance de l’enfant Un justificatif de domicile de moins de 3 mois : téléphone fixe, électricité, gaz [...] demandées : Certificat d’inscription scolaire délivrée par la mairie Livret de famille ou extrait d’acte de naissance de l’enfant Carnet de vaccination de l'enfant Le cas échéant, certificat de radiation de l
12/03/2024 11:25
fournir sont : La pièce d'identité du représentant légal Le livret de famille ou l’extrait d’acte de naissance de l’enfant Un justificatif de domicile de moins de 3 mois : téléphone fixe, électricité, gaz [...] demandées : Certificat d’inscription scolaire délivrée par la mairie Livret de famille ou extrait d’acte de naissance de l’enfant Carnet de vaccination de l'enfant Le cas échéant, certificat de radiation de l
12/03/2024 11:25
fournir sont : La pièce d'identité du représentant légal Le livret de famille ou l’extrait d’acte de naissance de l’enfant Un justificatif de domicile de moins de 3 mois : téléphone fixe, électricité, gaz [...] demandées : Certificat d’inscription scolaire délivrée par la mairie Livret de famille ou extrait d’acte de naissance de l’enfant Carnet de vaccination de l'enfant Le cas échéant, certificat de radiation de l
12/03/2024 11:25
fournir sont : La pièce d'identité du représentant légal Le livret de famille ou l’extrait d’acte de naissance de l’enfant Un justificatif de domicile de moins de 3 mois : téléphone fixe, électricité, gaz [...] demandées : Certificat d’inscription scolaire délivrée par la mairie Livret de famille ou extrait d’acte de naissance de l’enfant Carnet de vaccination de l'enfant Le cas échéant, certificat de radiation de l
12/03/2024 11:25
munis des documents suivants : Carte nationale d'identité Livret de famille des parents ou acte de naissance Certificat de nationalité, si acquisition de la nationalité française Justificatif de domicile
12/03/2024 11:25
munis des documents suivants : Carte nationale d'identité Livret de famille des parents ou acte de naissance Certificat de nationalité, si acquisition de la nationalité française Justificatif de domicile
12/03/2024 11:25
les documents suivants : Les actes réglementaires : Ce sont les lois et actes du pouvoir central : bulletins des lois, journal officiel depuis 1860 ; les Recueils des actes administratifs de la Préfecture [...] Les actes d’administration générale : Les délibérations du Conseil municipal sont conservées en registre depuis 1860. Les arrêtés du Maire depuis 1871. L'état-civil : Les registres des naissances et mariages [...] archives. Le règlement de la salle de lecture est disponible ici. Les demandes d'informations et d'actes d'état civil de la période 1794-1902 s'effectuent désormais à l'aide d'un formulaire en ligne dédié
12/03/2024 11:25
les documents suivants : Les actes réglementaires : Ce sont les lois et actes du pouvoir central : bulletins des lois, journal officiel depuis 1860 ; les Recueils des actes administratifs de la Préfecture [...] Les actes d’administration générale : Les délibérations du Conseil municipal sont conservées en registre depuis 1860. Les arrêtés du Maire depuis 1871. L'état-civil : Les registres des naissances et mariages [...] archives. Le règlement de la salle de lecture est disponible ici. Les demandes d'informations et d'actes d'état civil de la période 1794-1902 s'effectuent désormais à l'aide d'un formulaire en ligne dédié
12/03/2024 11:25