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Résultats 1 à 25 sur 54 au total
service intercommunal : un portail numérique pour faciliter des demandes d'autorisation d'urbanisme occupation d'emplacements Déclaration de travaux Permis de construire Permis de démolir Permis d'aménager
12/03/2024 11:25
service intercommunal : un portail numérique pour faciliter des demandes d'autorisation d'urbanisme occupation d'emplacements Déclaration de travaux Permis de construire Permis de démolir Permis d'aménager
12/03/2024 11:25
Toute demande d'autorisation d'occupation du domaine public doit être adressée : En ligne via votre Espace citoyen . Par courrier : Mairie d'Annemasse Service Occupation du Domaine Public BP 530 74107 [...] formulaire ci-dessous : Demande d'occupation du domaine public . La demande doit être accompagne du règlement de la redevance d'occupation du domaine public. Quels sont les délais à respecter ? Toute demande [...] de réserver des places de stationnement pour votre véhicule de déménagement. Les autorisations d'occupation du domaine public inhérentes aux opérations d'emménagement ou de déménagement sont subordonnées
12/03/2024 11:25
Toute demande d'autorisation d'occupation du domaine public doit être adressée : En ligne via votre Espace citoyen . Par courrier : Mairie d'Annemasse Service Occupation du Domaine Public BP 530 74107 [...] formulaire ci-dessous : Demande d'occupation du domaine public . La demande doit être accompagne du règlement de la redevance d'occupation du domaine public. Quels sont les délais à respecter ? Toute demande [...] de réserver des places de stationnement pour votre véhicule de déménagement. Les autorisations d'occupation du domaine public inhérentes aux opérations d'emménagement ou de déménagement sont subordonnées
12/03/2024 11:25
Toute demande d'autorisation d'occupation du domaine public doit être adressée : En ligne via votre Espace citoyen . Par courrier : Mairie d'Annemasse Service Occupation du Domaine Public BP 530 74107 [...] formulaire ci-dessous : Demande d'occupation du domaine public . La demande doit être accompagne du règlement de la redevance d'occupation du domaine public. Quels sont les délais à respecter ? Toute demande [...] de réserver des places de stationnement pour votre véhicule de déménagement. Les autorisations d'occupation du domaine public inhérentes aux opérations d'emménagement ou de déménagement sont subordonnées
12/03/2024 11:25
Toute demande d'autorisation d'occupation du domaine public doit être adressée : En ligne via votre Espace citoyen . Par courrier : Mairie d'Annemasse Service Occupation du Domaine Public BP 530 74107 [...] formulaire ci-dessous : Demande d'occupation du domaine public . La demande doit être accompagne du règlement de la redevance d'occupation du domaine public. Quels sont les délais à respecter ? Toute demande [...] de réserver des places de stationnement pour votre véhicule de déménagement. Les autorisations d'occupation du domaine public inhérentes aux opérations d'emménagement ou de déménagement sont subordonnées
12/03/2024 11:25
la Ville propose une offre de restauration diversifiée et de qualité. Contact Occupation du domaine public Service Occupation du Domaine Public Tél. : 0450950741 Courriel Voir la fiche
12/03/2024 11:25
la Ville propose une offre de restauration diversifiée et de qualité. Contact Occupation du domaine public Service Occupation du Domaine Public Tél. : 0450950741 Courriel Voir la fiche
12/03/2024 11:25
de dépôt des candidatures est fixée au mercredi 20 mars 2024 - 12h . Contact Occupation du domaine public Service Occupation du Domaine Public Tél. : 0450950741 Courriel Voir la fiche [...] e Si vous êtes intéressé(e), vous pouvez retirer les dossiers de candidature soit : au service Occupation du Domaine Public de la Ville d’Annemasse par mail à odp@annemasse.fr en cliquant sur les liens
12/03/2024 11:25
de dépôt des candidatures est fixée au mercredi 20 mars 2024 - 12h . Contact Occupation du domaine public Service Occupation du Domaine Public Tél. : 0450950741 Courriel Voir la fiche [...] e Si vous êtes intéressé(e), vous pouvez retirer les dossiers de candidature soit : au service Occupation du Domaine Public de la Ville d’Annemasse par mail à odp@annemasse.fr en cliquant sur les liens
12/03/2024 11:25
de pain cuite au four est garnie d'une préparation sucrée ou salée. Contact Occupation du domaine public Service Occupation du Domaine Public Tél. : 0450950741 Courriel Voir la fiche
12/03/2024 11:25
de pain cuite au four est garnie d'une préparation sucrée ou salée. Contact Occupation du domaine public Service Occupation du Domaine Public Tél. : 0450950741 Courriel Voir la fiche
12/03/2024 11:25
boisson permanents Vente en liquidation Travaux et occupation du domaine public Portail numérique des demandes d'autorisation d'urbanisme occupation d'emplacements Déclaration de travaux Permis de construire
12/03/2024 11:25
boisson permanents Vente en liquidation Travaux et occupation du domaine public Portail numérique des demandes d'autorisation d'urbanisme occupation d'emplacements Déclaration de travaux Permis de construire
12/03/2024 11:25
renouvelables et produire de l’électricité Améliorer l'esthétique du bâtiment et le confort des occupants Rénovation
08/08/2022 14:17
préalable avoir pris connaissance du règlement général de voirie et du règlement de coordination d'occupation et de réalisation des travaux sur le domaine public. De plus l'opérateur devra déposer une déclaration [...] Service Voirie BP 530 74107 ANNEMASSE CEDEX PERMISSION DE VOIRIE Elle est nécessaire pour une occupation avec emprise sur le sol et pour des travaux qui modifient le domaine public : création d'un trottoir [...] échéant, un plan de déviation précis avec la signalisation temporaire envisagée. Il est à noter que l'occupation du domaine public peut être soumise à redevance.
12/03/2024 11:25
préalable avoir pris connaissance du règlement général de voirie et du règlement de coordination d'occupation et de réalisation des travaux sur le domaine public. De plus l'opérateur devra déposer une déclaration [...] Service Voirie BP 530 74107 ANNEMASSE CEDEX PERMISSION DE VOIRIE Elle est nécessaire pour une occupation avec emprise sur le sol et pour des travaux qui modifient le domaine public : création d'un trottoir [...] échéant, un plan de déviation précis avec la signalisation temporaire envisagée. Il est à noter que l'occupation du domaine public peut être soumise à redevance.
12/03/2024 11:25
l'aire piétonne du centre ville le vendredi sur l'esplanade François Mitterrand Contact Service Occupation du Domaine Public Place de l'Hôtel de Ville - BP 530 74107 Annemasse Tél. : 04 50 95 07 41 / 06
12/03/2024 11:25
l'aire piétonne du centre ville le vendredi sur l'esplanade François Mitterrand Contact Service Occupation du Domaine Public Place de l'Hôtel de Ville - BP 530 74107 Annemasse Tél. : 04 50 95 07 41 / 06
12/03/2024 11:25
information, vous pouvez consulter l'arrêté qui réglementent les marchés d'Annemasse. Contact Service Occupation du Domaine Public Placiers Tél. : 04 50 95 07 41 / 06 35 13 71 52 Courriel
12/03/2024 11:25
information, vous pouvez consulter l'arrêté qui réglementent les marchés d'Annemasse. Contact Service Occupation du Domaine Public Placiers Tél. : 04 50 95 07 41 / 06 35 13 71 52 Courriel
12/03/2024 11:25
d'agrandissements du 11 octobre 2021 (disponible sur demande au service des marchés) Contact Service Occupation du Domaine Public Placiers Mairie d'Annemasse - BP 530 74107 ANNEMASSE CEDEX Tél. : 04 50 95 07
12/03/2024 11:25
d'agrandissements du 11 octobre 2021 (disponible sur demande au service des marchés) Contact Service Occupation du Domaine Public Placiers Mairie d'Annemasse - BP 530 74107 ANNEMASSE CEDEX Tél. : 04 50 95 07
12/03/2024 11:25
Le groupe scolaire Louise Michel occupera des fonctions complémentaires : 11 classes d'élémentaire, 6 classes de maternelle, un CLAE, un restaurant scolaire, une crèche, ainsi qu'un gymnase. Ce projet
07/11/2023 15:52
démarches pour les professionnels. Commande publique S'implanter et entreprendre Commerce Travaux et occupation du domaine public Ouverture dominicale Louer une salle Créer une micro-crèche Taxis Stationnement
12/03/2024 11:25